Quelle assurance !

D'après Serge Ernst, in Clin d'œil

Un des points à l'ordre du jour du conseil municipal de vendredi dernier concernait les conditions de prêt du matériel municipal, tente, table et  chaises, véhicules, aux associations et aux particuliers de la commune.

Le motif annoncé de la délibération était de réglementer ce qui jusqu'à présent s'effectuait sans formalité, et pour cela instituer une "fiche de prêt", qui outre le fait de verbaliser l'opération, responsabiliserait l'emprunteur. La délibération consistait donc à voter pour l'adoption de cette fiche dont le texte rédigé par les experts locaux fut lu préalablement. Pour tente, table et chaises, l'adoption paraissait évidente et ne suscitait aucune remarque; non plus de la part des élus horizontaux concernant les véhicules, si ce n'est pour exclure le tracteur agricole, initialement inclus, de la liste et réduire le prêt de véhicule au seul fourgon. Le tracteur était écarté à l'unanimité, mais sans motif clairement exprimé.

Au chapitre véhicules, restait donc le fourgon. La proposition de fiche de prêt prévoyait la fourniture d'une copie de permis de conduire de l'utilisateur emprunteur ainsi qu'une attestation d'assurance du véhicule. Pour le permis de conduire, aucune d'objection, chacun admettant l'évidence d'une telle précaution sans laquelle la commune se mettrait gravement en défaut.

Le problème de l'assurance du véhicule est différent, et l'un des conseillers de la minorité a engagé le débat en interrogeant le maire sur les modalités et le bien fondé de cette obligation d'assurance dans le cas d'une association emprunteuse. L'adjoint aux finances s'est chargé de la réponse en indiquant qu'il suffisait que le conducteur désigné demande à son propre assureur le transfert des garanties du contrat de son véhicule personnel sur le véhicule de la mairie pour la durée de l'emprunt, que c'était une opération instantanée, sans délai, ni complications ni surcoût, l'ayant lui-même pratiquée en tant que professionnel, ce qui a engendré la validation du maire  : "il est spécialiste". Fermez le ban.

Notre conseiller, récalcitrant malgré cette évidence, a justement fait remarquer qu'il avançait un argument des associations, lesquelles pour emprunter le fourgon, seraient confrontées à de nouvelles complications administratives en plus d'un surcoût éventuel (la réponse précédente affirmant l'immédiateté et la gratuité n'étant pas si probante), que les associations ne recrutaient pas si facilement des bénévoles, qu'il y avait là matière à décourager les bonnes volontés et par là même mettre en péril la vie associative de la commune, que l'on prétend soutenir. C'est un domaine qu'il connaît bien, étant fortement impliqué lui-même dans la vie associative de Kerlaz.

À cette objection, le ton est quelque peu monté, montrant par là combien il paraît difficile de dialoguer calmement quand on croit qu'une hypothèse ou une option est seule vérité. Demandant s'il n'était pas possible d'envisager une extension aux garanties du contrat automobile de la commune pour couvrir cette usage de prêt, notre tenace conseiller s'est vu répondre par le maire "nous (?) avons eu une réunion avec l'assureur de la commune, et c'est possible". Surprise : manifestement peu de membres du conseil connaissaient ce fait dont on n'a pas su ni la date, ni l'objet réel. Surprise encore : sans la réflexion et la ténacité du conseiller cet élément restait secret. Surprise enfin : l'adjoint aux finances, qui "en était", a déclaré qu'il était incapable de fournir le montant d'une éventuelle majoration de tarif pour cette extension de garantie. Curieux. Soit l'assureur n'est pas très performant, parce qu'il n'a pas d'office chiffré cette hypothèse, ou qu'il lui faut un délai improbable pour ce faire, soit l'assureur est hors de cause, et l'adjoint aux finances a manqué à sa tâche en ne réclamant pas ce devis. Il se peut aussi que le maire et son ou ses assistants à cette "réunion" aient d'emblée écarté cette hypothèse d'extension de garantie, quel qu'en soit le coût, même nul. Quel pouvait être alors l'objet principal de cette "réunion", rendant accessoire, négligeable même cette question d'extension de garantie pourtant abordée  avec l'assureur ? 

Point d'issue au débat du conseil, limité en quasi totalité à nos deux protagonistes malgré l'appel à l'aide de l'adjoint qui n'a pas trouvé d'allié convaincant. Embarras du maire qui prenant une posture d'apaisement a tout de même tenu à faire voter sa motion, assuré d'une majorité fidèle. Notons toutefois qu'aux deux voix de la minorité s'est ajoutée celle d'un conseiller de l'équipe du maire pour rejeter la motion. Tout espoir n'est pas perdu.

Cet épisode du dernier conseil appelle plusieurs remarques.

1 - Sur ce point particulier de l'ordre du jour : l'adjoint chargé des affaires sociale, de la vie associative et de la communication ne s'est pas exprimé et n'avait pas l'air plus concerné que la plupart des conseillers qui attendaient que cela se passe pour donner leur approbation rituelle. Avait-il été consulté et convié à la préparation de la motion, à la rencontre avec l'assureur ? On penserait que non, car à la différence des autres adjoints, il n'a pas été invité par le maire à prendre la parole pour présenter le projet, pourtant complètement dans ses attributions. Ceci ne l'empêchait d'ailleurs pas d'intervenir une fois le problème posé, d'autant que le conseiller qui a amorcé le débat l'a bien recentré sur la vie associative.

2 - D'une manière générale, cette équipe n'est pas vraiment disposée à débattre, peser le pour et le contre, admettre des arguments qu'on lui soumet, interroger le maire, les adjoints ou les responsables de commissions pour se faire une opinion la plus objective possible avant d'engager des mesures qui concernent la population. L'annonce contrainte de cette réunion secrète en est un exemple flagrant. Il s'en est fallu de peu que cet élément reste secret. L'information des conseillers était donc volontairement incomplète, dans le but d'obtenir un vote favorable. C'est déjà grave en soi mais ce qui est plus inquiétant, cela n'a pas eu l'air d'émouvoir les conseillers qui ne doutent de rien.

3 - La méthode Hernandez. Outre ce que nous avons pu relever précédement, il est une pratique insidieuse dont devraient se méfier et se défendre les conseillers. Alors qu'un débat opposait fermement deux conseillers à propos du prêt du véhicule de la commune, les autres et le maire manquant d'inspiration ou d'information, il était clair que la proposition du maire ne devait pas être votée en l'état. Tout au plus pouvait-on voter pour l'adoption de cette fiche de prêt en en limitant l'usage au matériel autre qu'automobile. L'obstacle de l'assurance du fourgon ayant replacé le débat dans le contexte qui est le sien, la vie associative, et les différentes options insuffisamment étudiées ne permettant pas d'aboutir, il était logique et raisonnable de surseoir, ce qu'ont d'ailleurs demandé quelques conseillers. Au lieu de cela, candide, en ayant l'air de jouer la neutralité et la carte du compromis, le maire propose d'adopter la motion en l'état, à l'essai, et plus tard, si cela pose problème, on reverrait la question. Et l'assemblée de se laisser berner. Si la motion ne leur convient pas (et plus d'un ne la "sentaient pas"), ils ne doivent pas la voter. Au minimum, pour une fois cela se justifie, s'ils ne savent pas prendre position faute d'information ou de temps de réflexion, ils s'abstiennent. Comment peuvent-ils croire ce vote "provisoire", alors que leur décision à la légère engage la commune et les associations dans cette impasse, à effet immédiat.

Cette méthode du provisoire est connue, et notre maire en est coutumière, mais comme les citoyens ne sont pas toujours très attentifs et ont la mémoire courte, cette pratique d'allure innocente mais perverse passe le plus souvent inaperçue.

N'enrobe-t-on pas les médicaments au goût amer de sucre et autres parfums pour "faire passer" ? Au moins ceux-là sont-ils supposés nous guérir.