Le comptable et le philosophe

Projet d'aménagement

Le conseil municipal de vendredi dernier a été le théâtre d'une passe d'armes entre un conseiller de la minorité et l'adjoint aux finances, financier de son état, et ancien assureur selon ses propres déclarations, le spécialiste donc, confirmé par le maire, quand à la réglementation relative au prêt d'un véhicule automobile de  la commune, qu'il est normal d'installer, ce qui aurait dû être fait dès la mise en place du principe de prêt.

À l'interrogation du conseiller quant à la difficulté pour une association d'assurer ce véhicule, l'expert a préconisé un transfert de l'assurance du conducteur temporaire désigné, de son véhicule personnel au véhicule municipal pour la durée du prêt, cette opération étant présentée comme évidente, systématique, immédiate, une formalité on ne peut plus simple, et gratuite de surcroît.
C'est aller un peu vite en besogne.

Tout assureur automobile applique une tarification qui tient au conducteur (identique donc dans l'hypothèse présente), mais aussi à l'usage du véhicule, et au modèle de celui-ci, classé dans une catégorie en fonction de son prix, de son risque (puissance, vocation sportive ou pépère, etc.). Autre critère important de tarification : les garanties, choisies dans une gamme plus ou moins étendue selon les compagnies, allant pour dire simplement, de l'assurance au tiers (responsabilité civile, le minimum obligatoire) jusqu'à "tous risques" (dommages au véhicule), agrémentée de multiples variantes (montant et cas d'application de franchises par exemple). Ajoutons à cela le fait que suivant une tendance de plus en plus répandue, la moindre manipulation effectuée au contrat engendre des frais appelés d'avenant, d'opération ou autre nom de baptême qui les distingue de la tarification elle même et viennent s'y ajouter. Donc, si un transfert est possible, ce n'est pas pour autant une opération aussi évidente et neutre qu'elle a été présentée, surtout financièrement. On ne voit pas comment tous ces critères d'évaluation s'évanouiraient s'agissant du véhicule communal à assurer, et l'on comprend aisément la réticence plus que probable des conducteurs bénévoles.

Car comme l'a fort justement fait remarquer le conseiller, il s'agit bien de cela : le conducteur potentiel est bénévole dans une association. Il donne de son temps, offre peut-être des compétences particulières, il paie de sa personne. Voudrait-on qu'en plus il risque fort d'être pénalisé en rendant service ? Exemple : supposons qu'il accepte le transfert d'assurance et que cette opération n'entraîne pas de facturation. S'il se voit impliqué dans un sinistre avec une part de responsabilité (ce qui est tout à fait possible même sans commettre de faute), il sera pénalisé pour longtemps par la règle du "bonus-malus", et ni lui ni les autres bénévoles ne seront pas près de s'engager dans un telle aventure, au détriment de l'association.

Vendredi, nous étions donc face à deux approches radicalement différentes pour traiter cette question, d'un côté des experts du conseil, mettant en avant les arguments comptables et juridiques "irréfutables" pour imposer LA solution qu'ils présentent, et n'envisageant pas un instant d'autre issue, de l'autre un conseiller qui sans aucunement nier la nécessiter de réglementer, s'interroge sur la finalité de l'opération et essaie de chercher différentes solutions (qui existent bel et bien) dans l'intérêt général de la population avant de légiférer.

Souhaitons qu'il nous vienne encore quelques humanistes et philosophes pour réfléchir aux décisions qui nous concernent, avant que, sujets du Prince, nous ne soyons plus que des clients pour ses marchands.