dimanche 22 juin 2008

Vendredi ordinaire

Conseil municipal vendredi 13 à 20 h 30.
Quatorze élus présents, un absent.
Début de la séance dès 20 h 40 par la fixation du tarif de concession des emplacements du colombarium. Après énoncé du prix de revient et des situations de communes environnantes, Monsieur le maire propose de fixer le prix de la concession à 420 € pour une durée de dix ans renouvelable. Un conseiller (membre de la commission des finances) demande comment est obtenu ce montant. Monsieur le premier adjoint répond qu’il résulte d’une “salade” (sic) entre les données des communes environnantes. Pas de commentaire de Madame l’adjoint aux finances ni de Madame l’adjoint aux affaires sociales. Voté à l’unanimité par défaut de main levée.
Deuxième point : signature d’un contrat de prêt de trésorerie sous forme d’ouverture de crédit. Monsieur le maire propose, au vu des différentes offres, de contracter la proposition du Crédit Agricole, plus souple d’utilisation (pas de tranches imposées) et au taux plus avantageux. Quelques questions de conseillers sur des aspects techniques auxquelles répondent Monsieur le maire et Madame la secrétaire générale de mairie. Pas d’intervention de Madame l’adjoint aux finances. Adopté à l’unanimité par défaut de main levée.
Troisième point : intégration des nouveaux conseillers aux différentes commissions communales. La commission “environnement, agriculture, tourisme et patrimoine” se trouve être la plus importante avec neuf membres, devançant la commission “travaux, voirie, sécurité, urbanisme” qui en compte huit. La commission “affaires scolaires et personnel” suscite pas mal d’intérêt : six membres, davantage que l’action sociale (cinq membres) qui ne mobilise pas plus que “information et communication”, tandis que la commission des finances ne recrute que quatre élus.
Point suivant : attribution d’indemnités au régisseur titulaire de la bibliothèque. Des deux options possibles présentées, forfait ou remboursement sur justificatifs, cette dernière est adoptée par non opposition de douze conseillers et deux mains levées pour abstention.
Point suivant : autorisation de signature par le maire d’un acte de cession gratuite de terrain en faveur de la commune, à l’occasion d’une autorisation de lotissement, (opération qui devait être parfaite par l’ancienne municipalité mais qui aurait pris du retard à la préparation des documents indépendamment de la commune). Monsieur l’adjoint chargé des travaux, de la voirie, de la sécurité et de l’urbanisme souhaite que l’assemblée adopte une résolution contraignant les futurs lotisseurs à une cession gratuite de terrain. Madame la secrétaire générale de mairie informe que ces situations sont rares et le conseil peut donc évaluer les projets au cas par cas. L’autorisation de signature est adoptée par non opposition ni abstention. Le projet de résolution n’est pas pris en considération.
Point suivant : modification des délégations au SIVU du futur centre de secours. La déléguée suppléante étant seule présente de la commune à la réunion constitutive du bureau du SIVU s’est trouvée de fait élue à ce même bureau, qui ne compte normalement en son sein que des titulaires, d’où la nécessité, soit de requalifier les délégués, soit de remettre en cause l’élection interne du SIVU. Après une séquence à huis clos, le conseil requalifie les délégués en titularisant le délégué élu au SIVU, l’un des deux autres initialement titulaire devenant suppléant.
Septième résolution : passation d’une convention avec un organisme de formation pour le personnel communal. Adopté.
Huitième résolution : élection de deux délégués (un titulaire et un suppléant) à l’Association de gestion intercommunale de la rivière Le Ris.
Affaires diverses :
- Madame l’adjoint à l’action sociale informe de la mise en place prochaine du Comité communal d’action sociale, les conditions légales requises (membres le constituant) étant près d’être remplies. Une somme de 1 000 € est déjà provisionnée au budget général.
- nettoyage annuel bénévole des plages samedi 28 juin à partir de 9 h 30, matériel fourni par la Communauté de communes; ceci amène à évoquer le problème des algues vertes : Monsieur le Maire indique qu’à l’heure actuelle il n’existe pas de lieu de stockage autorisé, en attente d’une réponse de la préfecture
- diverses manifestations à l’école : spectacle des enfants le 20 juin et repas le 28 juin en soirée, précédant le feu de Saint-Jean. Intervention de Madame le conseiller Présidente de l’APE pour déplorer le peu d’engagement de ses membres et bénévoles et solliciter de l’aide “physique”. Intervention de Madame l’adjoint aux affaires scolaires pour informer du recencement de 28 enfants de Kerlaz scolarisés à l’extérieur, d’un projet de centre de loisirs avec l’ULAMIR, de la diffusion d’un questionnaire à l’école et dans les familles.
- nécessité de trouver un bénévole assurant la gestion de la location du matériel municipal mis à disposition des habitants (tables, etc...).
Prochain conseil le 27 juin; ordre du jour : rapport sur l’eau et détermination des grands électeurs en vue de l’élection prochaine des sénateurs.
NS

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