Conseil municipal, dûment convoqué le vendredi 18 avril 2008 à 20 h 30.
Début du conseil à 21 heures. Huit conseillers présents, deux représentés.
Monsieur le maire de Locronan participe au tirage au sort des jurés d’assises, et quitte l’assemblée.
- Point suivant de l’ordre du jour : intégration d’un conseiller supplémentaire au sein de la commission des finances (les membres en exercice viennent d’être élus lors du conseil précédent). Adoption unanime.
- Autre élection : Deux titulaires et un suppléant au Syndicat intercommunal à vocation unique pour la construction d’un nouveau centre d’incendie et de secours. Des incertitudes et divergences quant aux modalités de vote. Sont élus les candidats présentés en adéquation numérique avec les postes à pourvoir.
- Point suivant : Octroi d’indemnités de conseil municipal et de préparation de budget au receveur municipal, réglementé par arrêté interministériel. Madame le deuxième adjoint demande qui est le receveur municipal. Après quelques échanges d’informations, l’assemblé vote unanimement.
- Résolution suivante : Mise en place de la commission communale des impôts directs. “Monsieur le maire informe que sa vocation (sic) est entre autres de veiller au traitement impartial des administrés en ce qui concerne la fiscalité qui leur est appliquée.” Présentation d’une liste de 24 personnes contribuables parmi lesquelles Monsieur le directeur des services fiscaux désignera les 12 (6 titulaires et 6 suppléants) membres de la dite commission siégeant aux côtés du maire. Suit une discussion relative à l’établissement de la liste proposée dont la plupart des conseillers ignore les modalités de constitution, auteur et critères de choix. Monsieur le maire informe avoir repris la liste préétablie par l’équipe municipale sortante. Y figurent les noms de nombre de conseillers sortants, ainsi que quelques nouveaux élus, très peu de la ”société civile”. Deux noms sont remplacés sur demande du premier adjoint : deux conseillers supplémentaires (un ancien et un en exercice) sont inscrits sur la liste, qui est ensuite adoptée.
- Résolution suivante : Attribution des subventions. Les conseillers doivent se prononcer sur l’attribution de subventions à un certain nombre d’associations, de Kerlaz ou d’ailleurs. Monsieur le maire fait distribuer une liste des demandeurs comportant les montants éventuellement perçus l’année précédente, les demandes de l’année, et les montants à allouer cette année. Les critères de stagnation ou d’augmentation des sommes ne semblent pas évidents pour les conseillers, qui vont voter globalement.
- Point suivant : Acquisition d’un panier de basket-ball. Monsieur le maire fait lecture d’une demande d’installation d’un panier de basket-ball et propose une suite favorable. Madame l’adjoint aux affaires scolaires demande si les enfants de l’école publique y auront accès. Monsieur le maire informe Madame l’adjoint aux affaires scolaires que l’école est déjà équipée en paniers de basket-ball. Vote unanime pour cette acquisition.
Début du conseil à 21 heures. Huit conseillers présents, deux représentés.
Monsieur le maire de Locronan participe au tirage au sort des jurés d’assises, et quitte l’assemblée.
- Point suivant de l’ordre du jour : intégration d’un conseiller supplémentaire au sein de la commission des finances (les membres en exercice viennent d’être élus lors du conseil précédent). Adoption unanime.
- Autre élection : Deux titulaires et un suppléant au Syndicat intercommunal à vocation unique pour la construction d’un nouveau centre d’incendie et de secours. Des incertitudes et divergences quant aux modalités de vote. Sont élus les candidats présentés en adéquation numérique avec les postes à pourvoir.
- Point suivant : Octroi d’indemnités de conseil municipal et de préparation de budget au receveur municipal, réglementé par arrêté interministériel. Madame le deuxième adjoint demande qui est le receveur municipal. Après quelques échanges d’informations, l’assemblé vote unanimement.
- Résolution suivante : Mise en place de la commission communale des impôts directs. “Monsieur le maire informe que sa vocation (sic) est entre autres de veiller au traitement impartial des administrés en ce qui concerne la fiscalité qui leur est appliquée.” Présentation d’une liste de 24 personnes contribuables parmi lesquelles Monsieur le directeur des services fiscaux désignera les 12 (6 titulaires et 6 suppléants) membres de la dite commission siégeant aux côtés du maire. Suit une discussion relative à l’établissement de la liste proposée dont la plupart des conseillers ignore les modalités de constitution, auteur et critères de choix. Monsieur le maire informe avoir repris la liste préétablie par l’équipe municipale sortante. Y figurent les noms de nombre de conseillers sortants, ainsi que quelques nouveaux élus, très peu de la ”société civile”. Deux noms sont remplacés sur demande du premier adjoint : deux conseillers supplémentaires (un ancien et un en exercice) sont inscrits sur la liste, qui est ensuite adoptée.
- Résolution suivante : Attribution des subventions. Les conseillers doivent se prononcer sur l’attribution de subventions à un certain nombre d’associations, de Kerlaz ou d’ailleurs. Monsieur le maire fait distribuer une liste des demandeurs comportant les montants éventuellement perçus l’année précédente, les demandes de l’année, et les montants à allouer cette année. Les critères de stagnation ou d’augmentation des sommes ne semblent pas évidents pour les conseillers, qui vont voter globalement.
- Point suivant : Acquisition d’un panier de basket-ball. Monsieur le maire fait lecture d’une demande d’installation d’un panier de basket-ball et propose une suite favorable. Madame l’adjoint aux affaires scolaires demande si les enfants de l’école publique y auront accès. Monsieur le maire informe Madame l’adjoint aux affaires scolaires que l’école est déjà équipée en paniers de basket-ball. Vote unanime pour cette acquisition.Suit une résolution de modification budgétaire.
A suivre...
A suivre...
1 commentaire:
et ou va t'on mettre le panier de basket? je ne sais pas si vous le savez mais avec celui ci il faut une surface au sol en dur pour faire rebondir le ballon est ce que celle ci est prévu dans le projet
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